Michel Vauzelle

De: Michel Vauzelle
ancien ministre, député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères
JORFTEXT000026887607(source JORF)
charge
04 Janvier 201304/01/2013
De: Michel VAUZELLE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
Groupe:
Prefecture - M. VAUZELLE (Michel)
date_debut="2010-08-15"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000022220756(source JORF)
admission
18 Mai 201018/05/2010
De: Michel Vauzelle
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
date_debut="1997-06-02"
prefet
JORFTEXT000000183132(source JORF)
détachement
13 Juin 199713/06/1997
De: Michel Vauzelle
Objet:
dans le grade de préfet
date_debut="1993-12-06"
a_sa_demande
JORFTEXT000000180733(source JORF)
titularisation
05 Janvier 199405/01/1994
De: Michel Vauzelle
président de la commission des affaires étrangères de l'Assemblée nationale
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies
JORFTEXT000000537920(source JORF)
nomination
18 Septembre 199118/09/1991
De: Michel Vauzelle
président de la commission des affaires étrangères de l'Assemblée nationale
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies
JORFTEXT000000717259(source JORF)
nomination
18 Septembre 199018/09/1990